Mentions légales

ÉDITEUR

Vous êtes actuellement connecté au site Les trois fées, réalisé en collaboration par l'Ophis (office public de l'habitat du Puy de Dome) et la mairie de Cébazat.

Contact : contact@cebazatlestroisfees.fr


Informatique et Liberté

Ce site ne comporte aucune collecte automatisée de données à l'aide de cookies, applets Java ou active X. Des renseignements personnels peuvent vous être demandés dans certains formulaires. L'Ophis s'engage expressément à ne pas divulguer à des tiers ces informations confidentielles Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Liberté », vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@cebazatlestroisfees.fr


Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.


Crédits
  • Conception du site : Overscan
  • Hébergement : W3+
  • Crédits photos : Ophis, Cébazat
  • Rédaction : Ophis, Cebazat, Obea
Réalisation : Overscan